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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YSA AU CAPITAL DE 63 000 Euros
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
YSA SA AU CAPITAL DE 63 000 Euros

Numéro de dépôt :
3162995
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012
Marque figurative de YSA AU CAPITAL DE 63 000 Euros

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) YSA AU CAPITAL DE 63 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YSA AU CAPITAL DE 63 000 Euros domicilié(e) PASSAGE DE L'EUROPE,64000 PAU - 64000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 628 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YSA domicilié(e) VIRGINIE MARTIN, PASSAGE DE L'EUROPE,64000 PAU - 64000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162995.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2012.

YSA AU CAPITAL DE 63 000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER Y.S.A. , ENVIE D'EQUILIBRE


YSA SA AU CAPITAL DE 63 000 Euros - PASSAGE DE L'EUROPE,64000 PAU - 64000 - France - SIREN 334628294


YSA - VIRGINIE MARTIN, PASSAGE DE L'EUROPE,64000 PAU - 64000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés, cuits, gelées, confiture, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir. . Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.